Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCA
SODIMAC SA

Numéro de dépôt :
96637698
Date de dépôt :
01/08/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2006

Présentation de la marque ORCA

Déposée le 1 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SODIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIMAC domicilié(e) Saint-Potan, 22550 MATIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCA est expirée depuis le 1 août 2006.

SODIMAC a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTITUT DE BEAUTE DE L'AUTOMOBILE , RAFAL , Ligne Bio , CENTRE ESTHETIQUE AUTO , sodimac constructions métalliques , sodimac machines agricoles , SODIMAC , TRANSAL , LIGNE BIO NAT , RENOV CAR


SODIMAC SA - Saint-Potan, 22550 MATIGNON - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Remorques agricoles